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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FORCE SUD
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FORCEANE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FORCEANE
FORCE SUD, SA

Numéro de dépôt :
3391940
Date de dépôt :
08/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/11/2025
FORCEANE de FORCE SUD

Présentation de la marque FORCEANE

Déposée le 8 novembre 2005 par la Société Anonyme (SA) FORCE SUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FORCEANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-51 du 23 décembre 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FORCE SUD domicilié(e) ZA LA CROUZETTE, 34120 - 34630 - SAINT THIBERY - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 104 955 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FORCE SUD, M. JAUSSERAN Jérôme domicilié(e) ZA LA CROUZETTE, 34120 - 34630 - SAINT THIBERY - France.

La marque FORCEANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3391940.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FORCEANE arrivera à expiration en date du 8 novembre 2025.

FORCE SUD a également déposé les autres marques suivantes : FORCE SUD , PERLE DES CHAMPS , MELON ROUGE GORGE , MELON BEL'CANTO , le Goût du BIO , MAGMA UNE EXPLOSION DE FRAICHEUR ET DE SAVEUR


FORCE SUD, SA - ZA LA CROUZETTE, 34120 - 34630 - SAINT THIBERY - France - SIREN 419104955


FORCE SUD, M. JAUSSERAN Jérôme - ZA LA CROUZETTE, 34120 - 34630 - SAINT THIBERY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-16

Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2005-52

Publication - Publication le 23 déc. 2005 au BOPI 2005-51

Renouvellement sans limitation le 16 novembre 2015 n°2602294 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2015-11-16

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.